Belle couleuvre, félicitations pour avoir su lui donner les soins appropriés.
N.B.:
[size=9]La garde en captivité des amphibiens et reptiles et la loi au Québec
interprétation, commentaires et mise en page ©Jean François Déry.
Ce document n'a pas de valeur officielle ou légale*.
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Partout au Canada et à plusieurs endroits dans le monde, les animaux de compagnie font partie intégrante de la société et, comme bien d'autres choses de notre quotidien, sont assujettis à des réglementations. Les reptiles n'échappent pas à la régle. Nous vous proposons ici quelques résumés simplifiés des règlements proviciaux (Québec) qui touchent le plus la garde en captivité des amphibiens et reptiles au Québec.
Obligations générales
Amphibiens et reptiles indigènes au Québec.
Liste des espèces admises à la garde en captivité sans permis (détails)
Nombre de spécimens permis (détails )
Capture des espèces admise (détails)
Vente et disposition des espèces admises (détails )
Amphibiens et reptiles exotiques, sans permis.
Liste des espèces admises à la garde en captivité sans permis (détails)
Nombre de spécimens permis (détails )
Vente et disposition des espèces admises (détails )
Règlements municipaux
Obligations générales:
De façon générale, au Québec, si vous gardez un animal en captivité vous êtes assujettis aux obligations suivantes :
lui fournir de l'eau potable en tout temps et de la nourriture de qualité et en quantité suffisante pour satisfaire ses besoins physiologiques;
le garder dans un endroit salubre;
lui donner accès en tout temps à un abri convenant aux besoins de son espèce;
s'assurer qu'il reçoive les soins de santé requis.
Quiconque abat un animal qu'il garde en captivité doit le faire par un procédé qui cause instantanément sa mort ou qui ne lui cause pas de souffrances inutiles.
Les amphibiens et reptiles indigènes du Québec
Espèces admises à la garde en captivité sans permis
Si vous êtes résident du Québec, il n'y a aucun permis requis pour la garde en captivité des espèces indigènes mentionnées au tableau A. Il en va de même pour la possession et la disposition d'oeufs ou de têtards des espèces d'amphibiens indigènes mentionnés au tableau A.
Tableau A - Espèces indigènes admises à la garde en captivité sans permis -
[b]Classe des reptiles
La couleuvre rayée (Thamnophis sirtalis)[/b]
Classe des amphibiens
Le crapaud d'Amérique (Bufo americanus)
La grenouille des bois (Rana sylvatica)
La grenouille du Nord (Rana septentrionalis)
La grenouille léopard (Rana pipiens)
La grenouille verte (Rana clamitans)
La necture tacheté (Necturus maculosus)
Le ouaouaron (Rana catesbeiana) pas plus de 2 spécimens
Le triton vert (Notophthalmus viridescens)
Nombre maximal de spécimens permis
Le nombre total maximal d'animaux des espèces mentionnées au tableau A que vous avez droit de garder ou capturer est de 10, dont au plus 2 ouaouarons. Il n'y a pas de limite sur le nombre d'oeufs et de têtard des espèces mentionnées au tableau A
Capture des espèces indigènes
Aucun permis n'est requis pour la capture, dans le but de le garder en captivité, d'un amphibien ou reptile mentionné au tableau A. Il en va de même pour les oeufs et les têtards des amphibiens mentionnés dans ce tableau.
Si vous capturez une des espèces indigènes mentionnées au tableau A, vous devez le faire à l'aide d'un moyen autre que le feu et qui permet de le capturer sans le blesser.
La capture de cet animal peut se faire à toute époque de l'année, sauf pour le ouaouaron et pour la grenouille léopard dont la période de capture s'échelonne du 15 juillet au 15 novembre.
La capture d'un amphibien mentionné au tableau A peut se faire dans toutes les zones de pêche et de chasse à l'exception des zones 17, 19 partie nord, 22, 23 et 24. (définition des zone )
Vente des espèces indigènes
Il est interdit de vendre un animal d'une espèce indigène mentionnée au tableau A, ni les oeufs ou les têtards des amphibiens mentionnés au tableau A.
Il est cependant permis de les donner ou de les libérer dans la nature sans permis.
Disposition des espèces indigènes
Quiconque garde en captivité un animal, des oeufs ou des têtards d'une espèce indigène mentionnée au tableau A peut en disposer, sans permis, autrement que par la vente ou l'abattage.
Réf:
http://www.naturama.ca/fr/aninfo/loi_rep_qc.htm#taba
Voir aussi l'excellent livre "Reptiles et amphibiens du Québec et ds Maritimes" par Jean François Desroches et David Rodrigue.
Avril 2004
288 pages; 12.5cm X 20.5cm
250 photographies couleurs plus médaillons;
Couverture souple de qualité,
Liste CAD $29.95
2-89435-244-1 / 2894352441
est-ce legal de la garder en captiviter? il me semble que oui mais que ces de la reproduire et de revendre qui est illégale est-ce sa?
